Points forts du cours
Le cours utilise un langage simple et facile à comprendre pour présenter les connaissances essentielles que les débutants en remboursement de taxe à l'exportation doivent maîtriser, permettant même aux novices en fiscalité de maîtriser facilement les documents impliqués dans l'exportation, l'interprétation des déclarations en douane, comment recevoir les paiements en devises, l'émission des factures d'exportation, le calcul du remboursement pour les entreprises de production et les entreprises de commerce extérieur, ainsi que les précautions à prendre lors du premier remboursement, et comment gérer facilement les compétences d'audit et de remboursement lors du premier remboursement.
Public cible
Toute personne, patrons, financiers, déclarants en douane
Acquis d'apprentissage
1. Connaissances sur les documents impliqués dans l'exportation
2. Connaissances fiscales et financières des entreprises exportatrices
3. Calcul et déclaration du remboursement de taxe
Table des matières du cours
Chapitre 1 : Connaissances essentielles
1-1 : Enregistrement des sociétés d'import-export et procédure d'enregistrement des expéditeurs et destinataires de marchandises à l'import-export auprès des douanes
1-2 : Classification des sociétés exportatrices et conditions requises pour le remboursement de la taxe à l'exportation
1-3-1 : Consultation du code HS et du taux de remboursement
1-3-2 : Impact des différentes classifications de remboursement sur les bénéfices de l'entreprise
1-4 : Préparation des documents pour le remboursement de la taxe à l'exportation
1-5 : Impression et interprétation de la déclaration en douane à l'exportation
1-6 : Interprétation de l'exportation directe, de l'exportation par agent et de l'exportation par agent de service global
1-7 : Tutoriel sur l'émission de factures de vente à l'exportation
1-8 : Réponse au contrôle du premier remboursement de taxe
1-9 : Points temporels à surveiller pour le remboursement de la taxe à l'exportation
1-10 : Modes de règlement courants dans le commerce extérieur : TT, LC, DP, DA, OA
1-11 : Déclaration des revenus impliquant l'étranger
1-12 : Pratique de remplissage du tableau des encaissements en devises des marchandises exportées
1-13 : Méthodes de calcul FOB, CIF, EXW et conversion non-FOB en FOB